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Thèse soutenue

Duty v. Right : l'étendue du champ de la responsabilité civile : Etude de droit comparé (droit français et ''common law'')

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Auteur / Autrice : Romain Lorentz
Direction : Marie Goré
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 2009
Etablissement(s) : Paris 2

Résumé

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Le droit de la responsabilité civile doit s'adapter à l'évolution de la société dans laquelle il s'inscrit. Pour ce faire, il dispose d'instruments lui permettant d'étendre ou de réduire le champ de la responsabilité. Dans la présente étude, nous nous proposons de comparer les approches que le droit français et les droits de tradition de common law (principalement le Royaume-Uni et les Etats-Unis) ont de cette question. Nous conduirons nos développements à partir et autour des concepts fondamentaux des deux systèmes de responsabilité que sont, d'une part, le ''duty of care'' ou devoir de diligence, dans les sytèmes de ''common law'', et, d'autre part, la notion de droit ou d'intérêt protégé, dont la lésion est source de responsabilité, dans le système français. C'est à une étude comparative de fond de ces deux notions que nons nous livrerons dans un premier temps, avant d'analyser en détails, dans un second temps, la manière dont elles sont utilisées comme outils de politique jurisprudentielle aux fins de faire varier l'étendue du domaine du droit de la responsabilité civile. Cette analyse se fera au travers de deux hypothèses particulières, à savoir le préjudice moral et les préjudices liés à la naissance d'un enfant. Nous pourrons ainsi examiner et expliquer, ce qui présente un grand intérêt dans une perspective d'harmonisation des droits privés européens, les différences existant non seulement entre les différents systèmes, mais également au sein d'un même système.