An outline of the structure and the forms of dolus : a comparative analysis of the italian and french penal systems
| Auteur / Autrice : | Simona Raffaele |
| Direction : | André Giudicelli |
| Type : | Thèse de doctorat |
| Discipline(s) : | Droit pénal |
| Date : | Soutenance en 2009 |
| Etablissement(s) : | La Rochelle en cotutelle avec Università degli studi di Firenze |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
La recherche commence par la question de la place du dol dans la structure de l'infraction. Elle s'attarde également sur le dol des personnes qui ne sont pas imputables, une question controversée vu la nécessité de soumettre celles-ci à une sanction au moment où ils commettent une infraction. Chaque chapitre du travail vise à établir une comparaison entre les systèmes italien et français. On examine donc la structure du dol, c. -à-d. La représentation et la volonté, en analysant les principales positions doctrinales et jurisprudentielles. Ensuite, l'attention converge vers les formes du dol et, en particulier, sur la tripartition d'origine italienne entre dol intentionnel, direct et éventuel. L'étude aborde aussi les autres types de dol traditionnellement reconnus et dont la pertinence autonome est mise en doute. Cette tripartition soulève la question de la démarcation entre dol éventuel et faute consciente; dans ce cadre, on passe de la recherche d'un critère distinctif à l'élaboration d'une nouvelle forme de responsabilité coupable. A cette fin, l'examen de la mise en danger délibérée, ancien article 121-3 N. C. P. , joue un rôle fondamental. Elle fut introduite en vue d'adapter le système pénal français aux exigences de protection issues de la collectivité. Ce sont les mêmes motivations qui poussent à rechercher des solutions autres que celles proposées par le code pénal italien, ainsi qu'à réfléchir sur l'opportunité d'insérer une clause subjective spéciale, à mi-chemin entre responsabilité intentionnelle et non-intentionnelle.