Thèse soutenue

L'itinéraire juridique de l'objet africain : Ambivalence et inadéquation des dispositifs législatifs et conventionnels

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Auteur / Autrice : Eve Herpin
Direction : Alain Rochegude
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit international privé
Date : Soutenance en 2008
Etablissement(s) : Paris 1

Résumé

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L'objectif de cette thèse est de fournir une grille de lecture retraçant l'itinéraire juridique des créations matérielles subsahariennes, depuis leur production en milieu endogène jusqu'à leur diffusion sur le marché international. Véritable kaléïdoscope, l'objet africain traditionnel change de dénomination et de valeur selon le contexte dans lequel il se situe. La singularité de sa trajectoire, dans le temps et l'espace, en fait un artefact atypique. Objet strictement fonctionnel à l'origine, il se métamorphose souvent en œuvre d'art lorsqu'il est exporté au Nord. N'ayant traditionnellement aucune valeur pécuniaire et ne faisant pas l'objet d'un véritable titre de propriété, les objets de la statuaire animiste doivent être - conformément à la définition doctrinale - qualifiés de "choses" tant qu'ils demeurent dans leur milieu originel. En revanche, dès qu'ils en sont exclus, ils acquièrent une autre fonction (ethnologique, artistique, patrimoniale. . . ) et peuvent faire l'objet de transferts marchands. Ces nouveaux critères les intègrent de jure dans la catégorie des "biens". Le changement de leur statut social implique nécessairement une mutation du régime juridique auquel ils sont soumis. Pour comprendre cette métamorphose, la pluralité des modes de diffusion des œuvres matérielles d'Afrique noire devait être précisément analysée à la lumière du droit. Qu'il soit licite ou illicite, à destination d'une personne privée ou publique, onéreux ou gratuit, leur transfert répond à des logiques particulières, distinctes de celles issues de la pensée juridique classique. Il convenait donc de démontrer l'impérieuse nécessité du juriste de prendre en compte ces spécificités inhérentes aux biens culturels africains afin de leur offrir une protection sui-generis adaptée à leur originalité.