Essai sur une théorie relationnelle du contrat

Essay on a relation theory of contract in French law

• Auteur / Autrice : Jessica Borestel-Lill
• Direction : Horatia Muir Watt
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2008
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Philosophie

États-Unis

Grande-Bretagne

Études comparatives

France

Contrats

Mots clés libres

Mac Neil

Théorie relationnelle

Résumé

La définition du contrat retenue par le droit français ne permet pas une prise en compte unitaire de cette notion. En outre, les dimensions juridiques du contrat, qu’elles soient économiques ou sociologiques, sont essentielles pour les parties mais souvent ignorées par le droit. Le modèle contractuel proposé par la théorie générale n'est donc que relatif. Or c'est précisément ce constat, également réalisé en droits anglais et américain, qui a donné naissance à des théories recontextualisantes du contrat dont la théorie relationnelle d'I. Macneil. Nous inspirant des travaux de cet auteur ainsi que de ceux de H. Collins nous proposons, dans un premier temps, de remodeler la théorie générale du contrat afin de permettre l'appréhension par le droit de l’intégralité du contexte contractuel et ainsi respecter l’objet recherché par les parties. Dans un second temps, nous suggérons d'adapter les compétences et pouvoirs des juges afin de faciliter la mise en œuvre de cette relecture du contrat.