Les choses empreintes de subjectivité

Things imprinted by subjectivity

• Auteur / Autrice : Christine Chatillon
• Direction : Rémy Libchaber
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit civil
• Date : Soutenance en 2008
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Aspect moral

Propriété

Droit des biens

Mots clés libres

Choses empreintes de subjectivité (droit)

Résumé

Les choses empreintes de subjectivité sont des choses dont le droit prend en compte le caractère empreint de subjectivité pour fixer le régime. Ces choses, empreintes de subjectivité individuelle, comme le corps humain, ses éléments et produits, le nom, l'image, la voix, la force de travail, les œuvres de l'esprit de l'individu, ou de subjectivité familiale, comme les sépultures et souvenirs de famille, sont juridiquement des choses. Elles sont donc appréhendées par le droit des choses, et non le droit des personnes; et en tant qu'elles sont appropriées et dans la circulation entre les personnes, elles sont appréhendées par le droit des biens. Au sein de ce régime de droit des biens, néanmoins, elles bénéficient d'un régime particulier, caractérisé par l'octroi à la personne de la subjectivité de laquelle elles sont empreintes d'un droit moral de retrait du commerce où elles avaient pu être placées: Ce droit moral de retrait n'a pas jusqu'à ce jour été théorisé. Ce sont ces deux points, l'appréhension des choses empreintes de subjectivité par le régime des biens, et leur spécificité au sein de ce régime, que nous avons entrepris d'étudier.