L'atypique : essai de systématisation à partir des modes de production des normes en droit privé

Essay of conceptualization from ways of production of norms in private law

• Auteur / Autrice : Elsa Burdin
• Direction : Geneviève Pignarre
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2008
• Etablissement(s) : Chambéry

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Sources

Hiérarchie des normes juridiques

Contrats

Obligations (droit)

Résumé

Défini comme ce qui est dépourvu de type commun, l'atypique ne peut être perçu que par opposition à une structure référentielle à l'aune de laquelle il se singularise. A ce titre, l'identification de l'atypique ne s'effectue que de façon seconde, n'intervenant qu'après la détermination préalable des structures de référence. Il importe donc de respecter le double mouvement d'analyse fondé sur la dialectique du typique et de l'atypique, de la normalité et de l'anormalité. Décrire les phénomènes perçus comme dérogatoires au sein de la matière juridique nécessite, au préalable, de circonscrire avec précision le cadre d'analyse. Du fait de sa prégnance dans la conception juridique classique, la pyramide kelsénienne a été choisie comme modèle de référence. Impuissante à justifier l'existence de mouvements perturbateurs qui la traversent, la pyramide, érigée en dogme, se révèle incapable de rendre compte de l'ensemble du phénomène normatif. Perçue, en revanche, comme un simple modèle, elle devient un instrument d'analyse fécond en fournissant un cadre typique permettant l'observation du phénomène de l'atypique. Souvent analysé comme une anomalie dans le dysfonctionnement du système juridique, l'atypique devrait être rejeté. Pourtant, il est loin de constituer une telle défectuosité. A certains égards, inhérent à la matière juridique elle-même, l'atypique insuffle dynamique et souplesse au droit. Dérogatoire au regard du fonctionnement et des structures typiques de l'édifice normatif, l'atypique l'est sans conteste : il diverge des schémas traditionnels et s'établit en dehors des procédures officielles de production du droit. L'on ne saurait, toutefois prendre prétexte de cette nature dérogatoire pour le condamner. Loin de constitur l'édifice compact et intangible traditionnelllement décrit, le sytème juridique se révèle, au contraire, capable d'accepter des distorsions dès lors que ces dernières n'en perturbent pas l'essence. Là réside précisément la puissance de l'atypique. Accueilli et intégré dans une structure en considération de laquelle il apparaît divergent, l'atypique a, néanmoins, vocation à devenir typique.