L' application de la directive ''habitats'' dans les zones de montagne : l'exemple alpin

The implementation of the directive ''habitats'' in the mountain areas : the example of the Alps

• Auteur / Autrice : Céline Randier
• Direction : Sandrine Maljean-Dubois
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2008
• Etablissement(s) : Aix-Marseille 3

Mots clés

Mots clés contrôlés

Europe

Droit

Montagnes

Alpes

Espaces protégés

Natura 2000

Environnement -- Droit européen

Résumé

Cette étude concerne la mise en œuvre de la directive n°92/43 du Conseil du 21 mai 1992 relative à la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage dans les Alpes, qui sont une sous-région biogéographique de la région biogéographique alpine. Les États membres de l’Union européenne ayant une partie de leur territoire dans le massif alpin sont l’Allemagne, l’Autriche, la France, l’Italie et la Slovénie. Cette directive a pour objectif de favoriser le maintien de la diversité biologique et cela passe notamment par la création d’une réseau écologique cohérent, Natura 2000, à travers l’Union européenne. Nous examinerons ici la réalisation de ce réseau à travers les Alpes tout en mettant en lumière les particularités de sa mise en œuvre dans cette région, et ensuite la gestion de ce réseau, c’est-à-dire les mesures prises afin de le protéger.

This study deals with the implementation of Council Directive n. 92/42 of 21 May 1992 on the conservation of natural habitats and of wild fauna and flora in the Alps, which are a biogeographic subregion of the Alpine biogeographic subregion. The Member States of the European Union whose territory includes part of the Alpine mountains are Austria, France, Germany, Italy and Slovenia. This Directive aims at promoting the preservation of biological diversity, especially through the creation of Natura 2000, a consistent ecological network throughout the European Union. The building of this network across the Alps will be examined, while highlighting the specificities of its implementation in this region, as well as the management of this network, that is the measures that were taken in order to protect it.