Le jury criminel : étude comparée en Angleterre, France et Chine
Auteur / Autrice : | Pengpeng Shi |
Direction : | Sylvie Cimamonti |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance en 2008 |
Etablissement(s) : | Aix-Marseille 3 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Le jury occupe un rôle très important dans l’administration de la justice. Il constitue également un sujet très intéressant de droit comparé. En effet, si techniquement tous les systèmes connaissent, au moins à un certain degré, une association des citoyens à l’administration de la justice pénale, le système du jury est différent de l’un à l’autre selon le degré de collaboration entre citoyen profane et juge professionnel. Dans les pays de common law (Angleterre), le jury est un collège de citoyens profanes qui est seul à dire le fait. Et il appartient au juge professionnel de dire le droit, le cas échéant la peine. Alors dans la plupart des pays de civil law (France et Chine),le jury est associé au juge pour dire le fait et le droit. De plus, il y a également des différences dans le recrutement des jurés et le fonctionnement du jury. Les jurés sont tirés au sort en Angleterre et en France, alors qu’en Chine, ils sont désignés par l’autorité publique. En somme, chaque pays établit et refond le jury selon la situation de son propre procès criminel, ce qui conduit techniquement à des différentes pratiques de jury. Cependant, il faut noter également les arguments pour établir un jury indépendant et démocratique, qui sont toujours proches et constituent les valeurs communes du jury. Il est vrai que, les instruments et les techniques du jury dans chaque pays présentent une grande diversité, aussi bien entre la famille romano-germanique et la famille de la common law qu’à l’intérieur même de ces familles. Mais les raisons d’être du jury, à savoir les valeurs politiques et juridiques, sont toujours similaires, qui surmontent l’écart des traditions judiciaires. Une question se pose donc: Quelles pratiques permettraient-elles de mieux réaliser les valeurs inhérentes du jury , notamment en Chine ? Il faut établir un jury représentatif, indépendant et puissant dans la procédure criminelle contradictoire