La persévérance en droit des contrats

par Geneviève Calvet-Masnou

Thèse de doctorat en Droit privé et sciences criminelles

Sous la direction de Yves Picod.

Soutenue en 2007

à Perpignan .


  • Résumé

    La persévérance constitue une expression nouvelle en droit des contrats. L'objet de cette étude est de rendre compte de sa réalité dans cette matière tantôt sous les traits d’une obligation juridique tantôt à l’état de simple comportement. Le premier axe de réflexion consiste à démontrer l'existence de l'obligation de persévérance en recherchant dans le droit positif ses moindres manifestations tant lors de la période précédant la formation du contrat qu’au stade de son exécution. La réalité de l'obligation de persévérance atteste d'une profonde évolution des principes et impératifs traditionnels de la théorie générale du contrat et apparaît comme un instrument de mise en œuvre de ses nouvelles aspirations telles que le principe d'équilibre contractuel ou l'impératif de pérennité contractuelle. Le second axe de réflexion invite à envisager la persévérance à l'état de comportement en recherchant s'il existe dans notre législation ou jurisprudence des faveurs reconnues à la persévérance et en démontrant tout l'intérêt de récompenser utilement la persévérance du contractant tant sur le plan de la moralité contractuelle que sur celui de l’efficacité du contrat.

  • Titre traduit

    The perseverance in contracts right


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Informations

  • Détails : 1 vol. (404 f.)
  • Annexes : Index. Bibliographie f. 360-395

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  • Bibliothèque : Université Perpignan Via Domitia. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
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  • Cote : TD 2007 CAL
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  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
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  • Cote : MICROF/CAL
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
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  • Cote : GM1251-2007-13
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