La responsabilité pénale du fait d'autrui
Auteur / Autrice : | Audrey Téani |
Direction : | Valérie Malabat |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance en 2007 |
Etablissement(s) : | Bordeaux 4 |
Jury : | Président / Présidente : Valérie Malabat |
Examinateurs / Examinatrices : Valérie Malabat, Philippe Conte, Xavier Pin, Hervé Lécuyer, Jean-Christophe Saint-Pau | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Philippe Conte, Xavier Pin |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Il n'est pas une réalité (légale, historique ou théorique) de la responsabilité qui n'enseigne pas le le principe de sa personnalité. Aussi, parler de responsabilité pénale du fait d'autrui peut de prime abord sembler déraisonnable. Cependant, parce que le principe de la personnalité de la responsabilité pénale n'est ni absolue, ni réfractaire à toute forme de responsabilité pénale du fait d'autrui, son étude paraît avoir un sens. Il convient dès lors de déterminer la réalité visée sous l'expression de responsabilité pénale du fait d'autrui. Abordée par son fondement, la responsabilité pénale du fait d'autrui apparaît tantôt subjective, et se distingue alors nettement de la complicité, tantôt objective, et trouve alors un exemple patent avec la responsabilité pénale des personnes morales. Abordée par son régime, la responsabilité pénale du fait d'autrui apparaît tantôt indirecte, ou accessoire, car subordonnée à celle, personnelle, d'autrui, tantôt directe, ou principale, car indifférente à celle, première, d'autrui.