Thèse soutenue

La manière française du droit : contribution à l'histoire des méthodes juridiques de l'Humanisme aux pré-Lumières

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Auteur / Autrice : Quentin Epron
Direction : Stéphane Rials
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du Droit
Date : Soutenance en 2006
Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Cette thèse est un essai sur l’histoire du raisonnement juridique, en France, dans un large XVIIème siècle (1580-1715). Le raisonnement juridique construit de la généralité. Autour d’un cas concret, il élabore une structure de raisonnement qui est énoncée à partir de règles générales. Pourtant, la généralité accordée à la règle de droit n’est pas la même selon que l’on se place du point de vue ancien de la regula iuris ou du point de vue moderne de la norme juridique. La pensée juridique française, étudiée entre la fin du XVIème siècle et le début du XVIIIème, témoigne d’une tension entre ces deux conceptions. D’un côté, la tradition des topiques et le recours humaniste à des précédents prolonge la logique profonde d’une culture juridique marquée par l’aristotélisme. Le raisonnement juridique trouve alors son point d’aboutissement dans une philosophie de la prudence. D’un autre côté, le XVIème siècle et le XVIIème voient se développer l’idée selon laquelle le raisonnement juridique est construit autour d’axiomes. Selon cette deuxième conception, le raisonnement juridique est tout d’abord déductif : plus que l’induction ou l’analogie, c’est la généralité de la règle qui fonde le raisonnement juste. Cette tension entre deux conceptions des « sources du droit », dans la pensée juridique française du XVIème siècle, permet d’éclairer, non seulement les oeuvres des Pères du droit français (Coquille, Pithou, Loisel. . . ), mais également des auteurs caractéristiques de la fin du XVIIème comme Jean Domat ou Nicolas Delamare.