Thèse soutenue

Le peuple dans les théories constitutionnelles, des révolutions atlantiques à l'Entre-deux-guerres : 1776-1939, France, Allemagne, Etats-Unis

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Auteur / Autrice : Emmanuel Gonnet
Direction : Denis Baranger
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit public
Date : Soutenance en 2006
Etablissement(s) : Orléans

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Le peuple souverain entretient des relations ambiguës avec la constitution. D’un côté, le peuple est le créateur de la constitution et lui donne sa légitimité, mais il est aussi celui qui peut la détruire en exerçant son pouvoir constituant. D’un autre côté, la constitution est la créature du peuple mais lui donne les moyens d’exprimer sa volonté et de produire du droit. L’objet de cette thèse est de montrer comment les théories constitutionnelles ont tenté de définir ces relations. La période historique choisie montre que la spécificité de la Révolution française réside notamment dans l’affirmation de l’identité entre gouvernants et gouvernés, et dans l’attribution au peuple de caractères proches du divin, comme l’unité ou l’infaillibilité. Ces deux propositions forcent les gouvernants à découvrir la volonté du peuple ou disparaître par la Révolution avec la constitution en vigueur. Face à cette difficulté, deux grandes tendances se dessinent : en premier lieu, la pensée démocratique qui cherche, sans succès, les mécanismes constitutionnels garantissant que la volonté du peuple puisse s’exprimer, au risque d’introduire un pouvoir arbitraire dans la société ; en second lieu, le courant libéral qui tente de casser le lien entre constitution et pouvoir constituant du peuple, au risque de perdre sa légitimité.