Thèse soutenue

Le comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale Constituante 1789-1791

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Auteur / Autrice : Jérôme Tissot Dupont
Direction : Philippe Boutry
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire et civilisations
Date : Soutenance en 2006
Etablissement(s) : Paris, EHESS

Résumé

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Le Comité ecclésiastique est créé le 12 août 1789, les premiers membres sont nommés le 20 août ; ils sont quinze dont la majorité sont des avocats. Le 7 février 1790, quinze nouveaux membres sont élus dont la moitié sont des ecclésiastiques réformateurs. Mis en minorité, les opposants démissionnent en mai 1790. Les compétences du Comité sont tellement vastes qu'il délègue au Comité des dîmes et aux comités réunis. Ce dernier crée le Comité des savants ou commision des monuments. Les travaux abordés par le comité concernent l'aliénation, l'administration et la vente des biens ecclésiastiques, mais aussi leur conservation, la suppression des ordres religieux, la constitution civile du clergé, l'état civil et le mariage, enfin le culte et la liturgie.