Thèse soutenue

La réception du constitutionnalisme français dans la formation du premier libéralisme espagnol : (1808-1820)

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Auteur / Autrice : Jean-Baptiste Busaall
Direction : Michel GanzinGregorio Monreal Zia
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit public
Date : Soutenance en 2006
Etablissement(s) : Aix-Marseille 3 en cotutelle avec Universidad pública de Navarra

Résumé

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Pendant la Guerre d'Indépendance, deux Constitutions furent promulguées pour régénérer la Monarchie espagnole. Celle de Bayonne (1808), écrite sur le modèle du bloc constitutionnel du Consulat et de l'Empire, devint le fondement du régime afrancesado. La seconde fut promulguée à Cadix en 1812 au terme d'un difficile débat politique ouvert dans le camp de la résistance armée aux Français par les partisans d'une révolution espagnole dans le but d'établir une Monarchie constitutionnelle. L'analyse du processus constituant et du discours politique et juridique permet de montrer qu'une Constitution napoléonienne participa à la formation du libéralisme doctrinaire espagnol qui domina l'idéologie gouvernante du XIXº siècle et que le libéralisme de la Constitution de 1812 fut le fruit d'une double déformation, celle d'une lecture républicaine des institutions médiévales de la péninsule et celle des principes de la science moderne du gouvernement constitutionnel.