Subjectivisme et responsabilité civile
Auteur / Autrice : | Alexandra Mizzi |
Direction : | Bernard Beignier |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance en 2005 |
Etablissement(s) : | Toulouse 1 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Depuis des siècles, les juristes s’interrogent sur la définition du terme « personne », cette entité tantôt être de chair et de sang, tantôt être fictif et désincarné. Il est cependant une certitude, la personne présente une dimension réelle, donnée : la personne humaine et une dimension fictive, construite : le sujet de droit. Cette dissociation entre le concept de sujet de droit et celui de personne humaine apparaît lors de l’étude de la responsabilité civile. En effet, la responsabilité civile est une relation unissant deux ou plusieurs personnes, l’une auteur d’un dommage et l’autre victime de ses agissements. Malgré une certaine unité, le mécanisme présente une double nature, la responsabilité étant dans certains de ses aspects une relation intersubjective et dans d’autres une relation interpersonnelle unissant deux personnes humaines. Cette dualité caractéristique de la responsabilité permet de mieux comprendre les évolutions actuelles de cette institution. La dimension personnelle de la responsabilité traduit la grande faveur des juges vis-à-vis de la victime, la dimension subjective quant à elle révèle, en outre, la dimension comptable de la responsabilité.