Thèse soutenue

Le régime juridique du bassin de l'Orénoque dans le cadre du droit international de l'environnement

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Auteur / Autrice : Claudia Salerno Caldera
Direction : Pierre-Marie Dupuy
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit international de l'environnement
Date : Soutenance en 2005
Etablissement(s) : Paris 2

Résumé

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Le fleuve Orénoque est le troisième fleuve du monde à gros débit, avec plus d'un billion de m3/sec déversés dans l'Océan Atlantique. Le bassin de l'Orénoque, contigu du bassin du fleuve Amazone, concentre un vaste territoire de plus d'un million de kilomètres carrés et comprend des régions aux écosystèmes d'une grande diversité biologique. C'est un bassin transfrontalier qui comprend une partie considérable du territoire de deux pays de l'Amérique du Sud : la Colombie et le Venezuela. Les dernières années ont témoigné la multiplication des efforts des deux pays pour aboutir à la formulation des règles permettant une gestion équilibrée des ressources en eau, mais aucune solution claire et tranchée n'a pas encore été apportée en ce qui concerne la protection et l'utilisation équitable et durable des ressources en eau du bassin, ni en ce qui concerne la responsabilité de ces Etats pour les dommages à l'environnement. Or, l'évolution du droit international de l'environnement a permit le développement d'une série des principes qui se traduisent par les obligations de conduite de la part des Etats ayant pour objectif la préservation de l'environnement pour les générations futures. Sur ce fondement, la présente thèse à pour objet l'identification des règles applicables à la gestion intégrée des ressources en eau du bassin de l'Orénoque : d'abord les règles internes applicables à la gestion des cours d'eau au Venezuela et en Colombie au regard du droit international de l'environnement et de son évolution plus récente dans le domaine, et, finalement, le régime binational régissant l'utilisation des cours d'eau entre les deux pays. Les négociations bilatérales liées au fleuve Arauca, sous-bassin de l'Orénoque, seront le cas d'étude de cette thèse. Ce travail constitue une des premières compilations systématiques de l'histoire des relations entre le Venezuela et la Colombie, dans le domaine du droit des cours d'eau internationaux.