Thèse soutenue

Ius Latinum : le concept de droit latin sous la république et l’empire

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Auteur / Autrice : David Kremer
Direction : Michel Humbert
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2005
Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Cette thèse étudie le droit pendant les sept siècles de son existence. Apparu au Ve siècle av. J. -C. , il disparut en 212 ap. J. -C. , quand tous les pérégrins de l’empire furent finalement faits citoyens romains. Le recours à la documentation archéologique a permis de faire une analyse nouvelle des difficultés retenues par l’historiographie antérieure. Quant à l’étude chronologique sur la longue durée, elle a révélé que le droit latin, inventé par Rome, fut plusieurs fois modifié par elle pour s’adapter à des situations nouvelles : au fond, la condition latine servit à préparer des peuples de culture différentes à entrer dans la cité romaine ; aussi peut-on dire que le droit latin fut l’instrument pacifique de l’intégration progressive des peuples soumis dans la cité mère. Le droit latin était toujours octroyé à des collectivités et cette concession entraînait pour les communautés bénéficiaires l’adoption d’institutions de type romain, tant privées que publiques. Cette thèse montrera qu’il est impossible d’imaginer le droit latin en-dehors d’un cadre urbain : on ne saurait, notamment, en faire une espèce de privilège personnel. C’est l’adoption du modèle urbain romain par des communautés de statuts divers qui sera le vecteur de leur assimilation. A partir de la fin de la république, Rome sut exporter la condition latine lors de l’Italie et l’utilisa pour assimiler à leur tour les provinces occidentales de son empire, processus qui aboutit à la naturalisation générale de 212 ap. J. -C. .