Du principe de contradiction

The contradiction principle

• Auteur / Autrice : Lionel Ascensi
• Direction : Loïc Cadiet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2005
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Procès

Procédure pénale

Procédure civile

Procédure administrative

Résumé

L'examen du droit positif révèle l'extension du champ d'application de la contradiction hors le procès, dans l'ensemble des procédures de résolution des litiges. Ce phénomène est favorisé par le fait que les fonctions de la contradiction dans le procès sont aussi ses vertus hors celui-ci. Sur l'ensemble de son domaine d'application, la contradiction exerce en effet une fonction protectrice et une fonction heuristique puisqu'il peut être démontré, en théorie comme en droit positif, qu'elle est le support juridique de l'élaboration dialogique de la décision. Cette unité conceptuelle de la contradiction n'empêche cependant pas qu'elle soit mise en œuvre de manière différenciée selon les situations. Ainsi, la contradiction est caractérisée autant par sa relativité que par sa prévalence et sa capacité à mettre les structures de l'ordre juridique au service de sa réalisation, ce qui conforte sa qualité de droit fondamental.