Thèse soutenue

Les influences philosophiques sur la doctrine du droit d'auteur en Allemagne et en France : Kant, Fichte, Hegel et Schopenhauer
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Auteur / Autrice : Nathalie Hübner
Direction : Michel Vivant
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 2005
Etablissement(s) : Montpellier 1

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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De nos jours, la notion de propriété intellectuelle semble très généralement se référer au droit naturel. Les philosophes Kant, Fichte, Hegel et Schopenhauer ont, en tant que protagonistes de la théorie du droit naturel, avec leurs contributions en droit d'auteur exercé une influence sur la doctrine du droit d'auteur allemand et français, évoquée surtout par la doctrine du dix-neuvième siècle. Kant en tant que prédécesseur philosophique de la réflexion en ce secteur, pose le fondement pour une personnalisation de ces droits qui, jusqu'à son époque, et ce certainement à cause des approches profondément jusnaturalistes, ont été justifiés par une analogie avec la propriété traditionnelle. La complexité des rapports entre l'auteur, son public et les éditeurs, est reprise dans les analyses philosophiques de Fichte et de Hegel. Ceux-ci, à leur tour, tiennent compte des aspects d'esthétique et de forme qui à cette époque commencent à être abordés pour estimer la valeur des œuvres. Schopenhauer en déduira la notion d'une propriété immatérielle. La doctrine du droit d'auteur en France et en Allemagne puise dans ces sources pour aboutir à une notion du droit d'auteur qui s'éloigne de plus en plus d'une influence directe de ces philosophes. Sur cette toile de fond il convient d'évaluer les conséquences pour notre notion actuelle du droit d'auteur.