Le droit pénal du vin

• Auteur / Autrice : Samuel Serre
• Direction : Didier Ferrier
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2005
• Etablissement(s) : Montpellier 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Vin -- Appellations d'origine

Vin -- Droit

Résumé

Plus que tout autre produit, le vin a marqué de son empreinte les religions, l'art, l'histoire, la géographie et l'économie ainsi que la médecine et le droit. Cependant, première culture plantée par l 'Homme, le vin est né sous le signe de la dualité. Produit précieux et dangereux à la fois, le vin est un produit qui pose question. Pour préserver sa qualité mais également pour protéger les hommes de son abus, la société va y répondre en faisant appel à un outil, luimême dual, qui est le droit pénal. De fait, le vin est le premier produit agro-alimentaire juridiquement encadré. En tant que produit de consommation courante ayant fait l'objet d'une attention juridique particulière, le vin est-il encore un produit agro-alimentaire comme les autres? L'étude du droit pénal du vin nous informe sur la genèse des règles et principes propres au produit. L'on s'aperçoit alors que le droit pénal des produits agro-alimentaires s'est inspiré du droit pénal du vin pour identifier et contrôler la fabrication de ses produits afin de garantir la conformité du produit pour le consommateur. Cela nous amène à penser que le droit pénal du vin est le précurseur, le modèle du droit pénal de l'ensemble des produits agro-alimentaires. Pour autant, il s'en distingue toujours sur un point, commun à l'ensemble des produits alcoolisés: le contrôle de sa consommation. Des règles répressives pour limiter sa promotion et sa consommation vont s'ajouter au nombre des règles déjà important régissant sa fabrication. Ainsi, le vin est le produit agro-alimentaire le plus ''cerné'' juridiquement au point que sa marge de manœuvre en est réduite à néant.