Le Parlement français et l'Union européenne (1993-2005) : l'Europe saisie par les rôles parlementaires

The French Parliament and the European Union (1993-2005) : Europe questioned by parliamentary roles

• Auteur / Autrice : Olivier Rozenberg
• Direction : Richard Balme
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Science politique
• Date : Soutenance en 2005
• Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques

Mots clés

Mots clés contrôlés

Union européenne

Pouvoirs et fonctions

France -- Parlement -- 1958-....

France

Parlementaires

Résumé

La thèse est consacrée à l'européanisation des rôles des parlementaires nationaux français de 1993 à 2005. Elle porte sur les relations unissant les parlementaires nationaux français, députés et sénateurs, à l'Union européenne. La question qui sert de point de départ à la réflexion est simple : pourquoi une majorité d'élus semble délaisser les affaires européennes ? Le faible investissement de l'Union européenne par les assemblées ne laisse en effet pas de surprendre tant l'Europe a pris une importance essentielle dans la production des politiques publiques. Corrélativement, ce travail s'intéresse également à la minorité de députés et sénateurs actifs et intéressés par les affaires européennes. La thèse explore les outils institutionnels développés dans les assemblées, principalement depuis le traité de Maastricht mais postule que la perspective institutionnelle doit être intégrée à une sociologie de la mobilisation européenne des parlementaires nationaux. Une telle démarche est menée à travers une approche qualitative et interprétative fondée sur l'exploitation de nombreux entretiens réalisés auprès des députés et des sénateurs français, et portant notamment sur la onzième législature (1997-2002). La mobilisation des parlementaires nationaux est conceptualisée en terme de rôles plutôt que de satisfaction d'intérêts. En effet, le quotidien des élus est organisé par l'interprétation de normes de comportements et de présentations de soi constituées au fil du temps dans les assemblées : les rôles parlementaires. L'analyse de la transformation de ces rôles du fait de l'intégration européenne constitue ainsi l'objet central de la thèse.

The dissertation is focused on the europeanisation of the roles of the members of the French parliament from 1993 to 2005. The links established between French national MPs – deputies and senators – and the EU are investigated. The starting point of the dissertation is easy: why does a majority of MPs seem to turn their backs to European affairs? The weak investment of the EU by the assemblies is indeed surprising since Europe now plays an essential part in the production of public policies. Correlatively, the dissertation also investigates the minority of deputies and senators involved in the scrutiny of European questions. Institutional tools developed within the assemblies, mainly since the treaty of Maastricht, are analyzed. However, it is postulated that the institutional analysis should be integrated to a global sociology of parliamentary behavior. Such demarche is conducted through a qualitative and interpretative approach based on numerous interviews conducted with deputies and senators, specially during the eleventh legislature (1997-2002). The mobilization of national MPs is conceptualized with the notion of roles rather than the pursuit of interest. Thus, the day-to-day parliamentary life is organized by the interpretation of norms of behavior and of presentation of oneself developed for ages within the assemblies, that is to say parliamentary roles. The main object of the dissertation consists then in analyzing the process of change of the parliamentary roles provoked by the strengthening of the European integration.