Thèse soutenue

La menace en droit pénal

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Auteur / Autrice : Anne-Claude Marey
Direction : Hervé Bonnard
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2005
Etablissement(s) : Dijon
Jury : Président / Présidente : Mélina Douchy-Oudot
Rapporteurs / Rapporteuses : Béatrice Lapérou-Scheneider, Franck Arpin-Gonnet

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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L'emploi de la notion de menace s'est profondément accru ces dernières années en droit pénal ce qui a rendu nécessaire d'en dégager un régime cohérent. La menace doit, tout d'abord, être distinguée des violences et de la contrainte, avec lesquelles elle est souvent confondue. Si toutes trois sont des moyens de coercition, permettant de caractériser des infractions, seule la menace intervient en présence d'un consentement qu'elle vicie. C'est alors un impératif égalitaire d'ordre public qui vise à réprimer la menace en préservant le principe d'autonomie de la volonté. Mais la notion de menace peut aussi justifier par elle-même une répression. En effet, la société ne peut tolérer qu'une personne la défie impunément de violer ses normes. Dans ce cas, l'impératif sécuritaire d'ordre public est troublé et doit être rétabli, nul ne pouvant se targuer de contrevenir au contrat social. La menace apparaît donc comme une notion fonctionnelle, son régime dépendant de son utilisation par le droit.