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des thèses françaises
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L'œuvre à l'épreuve du droit d'auteur contemporain
| Auteur / Autrice : | Anne-Geneviève Roux-Hakim |
| Direction : | Xavier Daverat |
| Type : | Thèse de doctorat |
| Discipline(s) : | Droit |
| Date : | Soutenance en 2005 |
| Etablissement(s) : | Bordeaux 4 |
| Jury : | Président / Présidente : Jean-Pierre Laborde |
| Examinateurs / Examinatrices : Xavier Daverat, Jean-Pierre Laborde, Christophe Caron, André Lucas, Guillaume Wicker | |
| Rapporteurs / Rapporteuses : Christophe Caron, André Lucas |
Résumé
Le droit d'auteur contemporain témoigne d'une profonde modification du paradigme de l'œuvre. Il apparaît que celle-ci est désormais, et contre toute attente, à l'épreuve du droit d'auteur. Non sans paradoxe, elle est maltraitée par le droit même dont elle est l'objet, alors que celui-ci est censé, au contraire, protéger sa spécificité. On observe en effet que la relation intime unissant l'auteur à son œuvre s'est aujourd'hui distendue au profit d'une analyse souvent désincarnée et largement économique des œuvres. L'influence de l'auteur sur le contenu ou la destination de son œuvre s'est ainsi relâchée. Or, ce phénomène favorise un glissement des droits vers les intermédiaires économiques de la production ou de la diffusion des œuvres qui sont parallèlement titulaires de droits voisins. Le droit d'auteur témoigne en effet, dès 1985, d'une véritable annexion de l'œuvre par l'industrie culturelle par le jeu de mécanismes d'accaparement des droits de l'auteur.