Le choix de la société anonyme à directoire et conseil de surveillance dans la société familiale cotée comme mode de gouvernance
Auteur / Autrice : | Céline-Hélène Barredy |
Direction : | Gérard Hirigoyen |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Sciences de gestion |
Date : | Soutenance en 2005 |
Etablissement(s) : | Bordeaux 4 |
Jury : | Président / Présidente : Gérard Hirigoyen |
Examinateurs / Examinatrices : Gérard Hirigoyen, José Allouche, Bruno Amann, Laurent Batsch, Éric Lamarque | |
Rapporteur / Rapporteuse : José Allouche, Bruno Amann |
Résumé
La SA en directoire et conseil de surveillance, née de la réforme de 1966, possède une architecture originale en deux organes. La direction est exclusivement attribuée au directoire et le contrôle au conseil de surveillance. L'étudier permet d'introduire le droit dans la gouvernance d'entreprise. Son adoption connaît une impulsion favorable depuis 1990, alimentée par des sociétés familiales dont les enjeux de gouvernance se distinguent de ceux des sociétés managériales. L'objet de la thèse est de comprendre pourquoi et quand ce choix intervient et le mode de gouvernance constitutif. Les réponses apportées par la littérature théorique sont partielles car centrées sur les sociétés managériales. Une méthodologie inductive par études de cas et analyse de contenu est privilégiée. Des raisons explicites et implicites apparaissent. Le changement de structure s'opère pour créer un mode de gouvernance orchestrant la transmission de l'exécutif, l'accés aux compétences et l'engagement familial.