Efficience technique d'un système de règlement-livraison de titres

Technical efficiency of a securities and settlement system

• Auteur / Autrice : Catherine Karyotis
• Direction : Pascal Grandin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance en 2004
• Etablissement(s) : Paris 12

Mots clés

Mots clés contrôlés

Paiement

Valeurs mobilières -- Transfert

Résumé

Un système de règlement-livraison de titres a pour objet d'opérer au dénouement d'une négociation boursière et son efficience technique est devenue indispensable. Il est considéré comme efficient dès qu'il permet de dénouer les transactions selon le principe de la livraison contre paiement dans un délai rapide et imposé. Par ce biais, il permet de minimiser les risques de suspens, pour ses participants en optimisant la gestion de leurs avoirs en titres et en espèces. De facto, il réduit considérablement le risque systémique, à condition que son gestionnaire élimine le risque de conservation et que la banque de règlement soit exempte de risque de défaillance. Il repose sur un dépositaire central de titres et une contrepartie centrale pratiquant le netting des mouvements sur des valeurs dématérialisées ou inscrites en comptes. Et le principe de la livraison contre paiement doit s'appuyer sur l'irrévocabilité des mouvements et un règlement en monnaie centrale.

A efficient securities and settlement system is needed for stability of financial environment. It must offer deliveries versus payments (DVP) within a short delai (D + 3, D is transaction day). Thus, it can reduce failed transactions and maximise cash and securities management for its participants. Moreover, DVP can reduce systemic risk but custody risk must be eliminated. A central securities depository and a central counterparty are necessary for increase technical efficiency of a securities and settlement system. Moreover, deliveries must be inconditionnal and payment must be managed in central bank money.