Thèse soutenue

De l'opposabilité en droit privé

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Auteur / Autrice : Camille Kouchner
Direction : Antoine Lyon-Caen
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 2004
Etablissement(s) : Paris 10

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Bien qu'étant un élément inhérent au droit subjectif, l'opposabilité a été employée pour décrire les effets du contrat. De là, une certaine confusion naît non seulement dans l'analyse doctrinale, mais dans l'application même de la notion. A l'heure actuelle, l'usage de l'opposabilité témoigne des conséquences de ces confusions, tout autant qu'il engendre une fonction nouvelle. L'opposabilité exprime la prévalence d'un droit subjectif sur une prétention adverse. Plusieurs exemples peuvent montrer une telle fonction. Ainsi, puisera-t-on dans le droit des relations collectives de travail ou encore dans la réglementation de la publicité foncière pour montrer qu'un droit opposable est un droit qui l'emporte sur une prétention adverse. L'opposabilité est un instrument d'analyse qui permet d'affirmer que la rationalité juridique prend en compte des valeurs. En effet, en tant que mécanisme, l'opposabilité permet d'examiner les justifications des droits subjectifs.