Les modes d'évolution de la théorie générale du contrat

The modes of evolution of the general theory of contract

• Auteur / Autrice : Véronique Chéritat
• Direction : Catherine Thibierge
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance en 2004
• Etablissement(s) : Orléans

Mots clés

Mots clés contrôlés

Exécution (droit)

Imprévision (droit)

Cause (droit)

Bonne foi (droit)

France

Contrats

Résumé

Dénoncé parfois comme un droit mort face à un droit positif plus vivant, la théorie générale du contrat doit retrouver sa légitimité. L'objet de cette thèse est de tenter de relever ce défi à partir des modes d'évolution de la théorie générale du contrat. La première partie offre une présentation des modes d'évolution de la théorie générale du contrat. Ceux-ci se déclinent en deux genres : les modes classiques et les modes contemporains d'évolution. Il apparaît que ce sont les seconds qui parviennent le mieux à assurer une plus grande légitimité à la théorie générale du contrat. La deuxième partie vise à l' application des modes contemporains d' évolution aux éléments et à la structure de la théorie générale du contrat. Il s' agit ici de conforter l' idée déjà constatée en première partie selon laquelle la prise en compte de la complexité est nécessaire dans la quête d' une plus grande légitimité de la théorie générale du contrat.