Le risque social

Social risk

• Auteur / Autrice : Cédric Riot
• Direction : Philippe Coursier
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2004
• Etablissement(s) : Montpellier 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Risque (droit)

Risque -- Sociologie

Sécurité sociale -- Droit

Résumé

La Sécurité sociale toute entière repose sur un fondement simple : le risque social. Si nul ne l'ignore, personne ne semble avoir souhaité expliciter cette notion. Ainsi, de nombreux présupposés ont conduit à raisonner en fonction de l'institution gestionnaire du risque. Pourtant, la Sécurité sociale ne peut plus, à l'évidence, être abordée comme rendant seulement compte des risques énumérés dans le Code de la Sécurité sociale. L'étude nouvelle qui est proposée autour du concept de risque social tend à s'écarter de l'approche institutionnelle et a pour effet de situer l'analyse sur un plan plus élévé d'abstraction. A cet effet, la réflexion en terme de "risque social" est porteuse. Elle conduit notamment à faire peu à peu disparaître les distinctions réglementaires entre les différentes entités institutionnelles gérant les risques sociaux. Le risque social a-t-il une particularité ? La réponse à cette question, fondamentale, ne présente pas qu'un intérêt purement doctrinal. Elle a des implications pratiques importantes puisque selon la définition retenue, l'appréhension du rattachement de chaque risque social à une structure et ses conséquences diffèrent. A partir de deux conceptions opposées du risque social, la réflexion énoncée invite ainsi les pouvoirs publics à se recentrer autour d'un socle intangible d'ordre public.