Origines et développements des pratiques d'assurance en Afrique du Nord

Origins and developments of insurance pratices in North Africa

• Auteur / Autrice : Jacques Charbonnier
• Direction : Louis-Augustin Barrière, Luc Mayaux
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance en 2004
• Etablissement(s) : Lyon 3

Mots clés

Mots clés contrôlés

Compagnies d'assurances

Mutualité

Histoire

Afrique du Nord

Assurance -- Droit

Résumé

La création de la 1ère agence d'agence sur le sol nord-africain remonte à 1845, soit quinze ans après les débuts de la conquête, et au commencement du XXe siècle, l'Algérie reconnue " possession française " et les protectorats institués, chaque ville un peu importante disposait d'un ou plusieurs points de vente dont les titulaires proposaient des contrats transports, incendie ou accidents du travail à la clientèle d'origine européenne, les Musulmans faisant preuve d'une certaine réserve à cet égard. Le droit des assurances, fortement inspiré des textes français, naquit alors pour servir d'appui à la création de caisses d'assurances mutuelles agricoles, puis s'étendit à tous les autres domaines, tandis que l'isolement connu temporairement par l'Afrique du Nord pendant la 2e guerre mondiale favorisa la création de sociétés d'assurance de droit national et l'adoption de processus de décentralisation. Après les indépendances et la naturalisation de l'industrie des assurances, les nouveaux responsables des marchés demeurèrent fidèles aux concepts et aux pratiques dont ils héritaient, au point que les textes des codes d'assurance préparés et promulgués à la fin du XXe siècle et traitant du contrat et des branches d'assurance, de la présentation des opérations d'assurance au public, et de l'agrément et du contrôle des entreprises, demeurèrent fortement empreints de la pensée juridique française. Avec l'amorce du phénomène de mondialisation aux débuts du XXIe siècle, les responsables de l'assurance dans chacun des trois pays du Maghreb s'employèrent alors à adopter et mettre en œuvre des règles plus modernes de fonctionnement de leur marché, qu'il s'agisse de la dénationalisation de certaines entreprises, de l'accueil de nouvelles sociétés, de la libéralisation des tarifs ou de l'adoption de systèmes modernes de distribution comme la bancassurance, tous éléments propres à améliorer un taux de pénétration jugé encore bien faible.