Les institutions de l'apanage de Genevois aux XVIe et XVIIe siècles

The institutions of the apanage of Genevois (XVIth-XVIIth centuries)

• Auteur / Autrice : Laurent Perrillat
• Direction : Bernard Barbiche
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire moderne
• Date : Soutenance en 2003
• Etablissement(s) : Paris 4

Mots clés

Mots clés contrôlés

Institutions politiques

Apanage

17e siècle

16e siècle

Genevois (France)

Administration

Résumé

De 1514 à 1659, le Genevois, le Faucigny et le Beaufort constituent un apanage pour une branche cadette de la Maison de Savoie. Ces princes, également ducs de Nemours, détiennent des privilèges importants, perçoivent les revenus de leur apanage et exercent leur autorité grâce à des agents et des institutions. Celles-ci siègent à Annecy : ce sont le Conseil de Genevois, tribunal suprême, la Chambre des comptes de Genevois, organe de contrôle financier, et la trésorerie générale, qui gère les finances de la principauté. Leur personnel, élite de la société annécienne, appartient à un milieu caractérisé par des ascensions sociales, l'accès à la noblesse, une forte homogamie et des aspirations culturelles et religieuses communes. Dans chaque localité de l'apanage, exercent, relais des institutions centrales, les châtelains, juges et surtout administrateurs du domaine, et les commissaires d'extentes, notaires chargés du maintien des droits seigneuriaux appartenant au prince apanagé. Ces offices locaux sont souvent aux mains d'un nombre restreint de personnes ou de familles. Le duc de Genevois dispose ainsi de moyens d'action efficaces sur lequel le duc de Savoie n'a guère de prise ; on peut ainsi considérer que l'apanage, du fait de la puissance de ses princes, n'a pas alors d'équivalent en Europe. Ses institutions ont contribué à donner aux Genevois, Faucigny et Beaufort une physionomie particulière au sein des États de Savoie et ont préparent le développement de l'administration sarde au XVIIIe siècle.

From 1514 to 1659, Genevois, Faucigny and Beaufort is assigned as an apanage to a younger branch of the House of Savoy. These princes, who are also dukes of Nemours, dispose of important privileges, collect the revenues of their apanage and their authority is exercised by the mean of agents and institutions. These institutions are located in Annecy : the Conseil de Genevois deals with all judiciary aspects, the Chambre des comptes de Genevois has control upon finance, the trésorerie générale manages revenues and expenses. Their staff, who can be considered as Annecy social elite, is a group where rising the social scale and accessing to nobility are frequent and whose members have the same cultural and religious ideals. In every large village of the apanage, châtelains are the representatives of the central jurisdictions and manage domain goods, whereas commissaires d'extentes, notaries, look after the prince's rights. Only few persons or few families control these local charges. The duke of Genevois has thus powerful means to rule the apanage, which escapes to the control of the duke of Savoy. The power of the princes of Genevois has no equivalent at this time in Europe. Genevois, Faucigny and Beaufort hold a particular place in the Savoyard States and prefigure the Sardinian administration in the XVIIIth century.