Adoption simple, adoption plénière : essai sur la dualité de l'institution

Simple adoption, plenary adoption : essay on the duality of the notion

• Auteur / Autrice : Camille Galliard
• Direction : Pierre Murat
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2003
• Etablissement(s) : Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Adoption internationale

Adoption -- Droit

France

Adoption

Résumé

L'adoption simple et l'adoption plénière devraient être perçues comme des institutions de valeurs égales ayant vocation à s'appliquer à des hypothèses déterminées et dotées d'effets distincts. Cette nouvelle perception serait le gage d'une redéfinition de cette dualité. Elle sou-tend, d'une part, que l'adoptabilité simple ou plénière de l'enfant puisse ainsi être admise qui soit fonction, si l'enfant est étranger, du contenu de sa loi personnelle, et s'il est français, du fait qu'il est adopté par un membre de sa famille ou par un tiers. Cette proposition suppose, d'autre part, de modifier certains aspects du régime de chacune des adoptions afin de rendre possible un choix entre l'une et l'autre qui ne soit plus fonction d'une conception hiérarchisée des deux adoptions, mais qui soit fonction de la situation de l'enfant, mais aussi d'envisager la création d'un substitut à l'adoption fondé sur la prise en charge et l'éducation de l'enfant.