Le discours judiciaire de la Cour suprême des États-Unis à travers quatorze arrêts relatifs à la liberté d'expression : 1992-1996

Judicial discourse of the US Supreme court : a study of fourteen freedom of speech cases : 1992-1996

• Auteur / Autrice : Catherine Kirby-Légier
• Direction : Jacky Martin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Études anglaises. Langue de spécialité
• Date : Soutenance en 2003
• Etablissement(s) : Bordeaux 2
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jacky Martin, Hélène Christol, Jean-Yves Chérot, Michel Petit

Mots clés

Mots clés contrôlés

Liberté d'expression

Langage

Jugements

Langage juridique

Anglais juridique

États-Unis

Justice -- Administration

Résumé

Les arrêts de la Cour suprême des États-Unis nous montrent un discours judiciaire fort difficile à comprendre, même pour les juristes américains. Pour en saisir le sens, il faut placer la production des arrêts dans son contexte, historique, politique, et juridique. L'objet de cette thèse est de mettre en évidence le contexte juridique propre à la Cour : d'une part, la collaboration des juges et de leurs assistants lors de la rédaction et, d'autre part, la multiplicité de types des textes produits (opinion principale, opinions séparées). Les juges, conscients de leur pouvoir, cherchent à le dissimuler derrière une rhétorique qui le minimise. D'abord, ils s'efforcent de démontrer qu'ils n'ont pas ou peu de pouvoir, car ils subissent des contraintes. Celles-ci proviennent principalement de la communauté des juristes qui détermine quels sont les arguments acceptables, sans pour autant établir des critères qui soient reconnus par tous. Les juges essaient également de nous persuader, à travers leurs textes, non seulement qu'ils ont peu de pouvoir, mais aussi que le résultat de l'exercice de celui-ci est raisonnable. Pour y arriver, ils emploient des techniques extra-juridiques -ce dont ils sont plus ou moins conscients- telle la création d'une image de juge consciencieux, à l'écoute du peuple américain et telle la construction de récits narratifs tant de premier plan (l'affaire à juger) que d'arrière plan (l'idéal de stabilité et l'impuissance judiciaire).

U. S. Supreme Court decisions contain a judicial discourse which is very difficult to understand, even for American jurists. To do so, we must first put them in their historical, political and legal context. This dissertation emphasizes the specific judicial context of the Court : on the one hand the collaboration between the judges and with their law clerks during the drafting of the texts, and on the other hand, the different types of texts which are produced (lead opinion, separate opinions). Conscious of their power, judges try to hide it behind rhetorical strategies. First, they try to show that they have little or no power, because they are not free to do as they wish. Their restrictions come from the community of jurists which determines which arguments are acceptable, although there are no criteria universally acceptable to different schools of legal thought. The judges also try to persuade us not only that their power is limited, but also that when they use it they do so reasonably. They do this, more or less consciously, through extrajudicial techniques such as the creation of the image of conscientious judges who listen carefully to the American public. Another technique is the shaping of narratives, both about the individual cases and also concerning broader themes such as stability and powerlessness.