Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français

The foundation of obligation solidaire in French private law

• Auteur / Autrice : Antoine Hontebeyrie
• Direction : Laurent Aynès
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2002
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Cause (droit)

Cautionnement

Sûretés (droit)

Solidarité (droit)

Résumé

Archétype des obligations à sujets multiples, l'obligation solidaire connaît depuis quelques années un regain d'intérêt, qu'expliquent sa vocation à se substituer au cautionnement ainsi que la rareté des études de droit français consacrées à son fondement. C'est vers celui-ci que la présente recherche est orientée. A première vue, l'obligation solidaire apparaît comme un corps hétérogène composé d'une obligation principale et, à hauteur des recours que les cocréanciers ou codébiteurs solidaires peuvent exercer entre eux une fois le paiement effectué, d'une autre institution connue (fiducie, représentation ou cautionnement). L'examen révèle cependant qu'en dépit de quelques concessions à la logique dont ces schémas procèdent, elle ne s'y réduit pas. L'obligation solidaire existe, autonome. Mais elle puise sa substance dans une notion qui est traditionnellement tenue pour son antithèse. Elle n'est en effet rien d'autre qu'une obligation conjointe soustraite à la division que, pour des raisons historiquement claires mais théoriquement obscures, le droit positif français fait en principe subir à cette obligation.