Thèse soutenue

L'assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles
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Auteur / Autrice : Axelle Astegiano-La Rizza
Direction : Luc Mayaux
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2002
Etablissement(s) : Lyon 3

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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L'assurance constitue un terrain d'étude privilégié de la notion de tiers. Elle contribue au renouvellement de l'analyse des opérations à trois personnes, en particulier de la stipulation pour autrui, et nourrit la réflexion sur l'évolution des concepts mêmes de tiers et de parties. Ainsi, de grandes catégories de tiers peuvent être mises en évidence sur le fondement de critères préalablement déterminés. Certaines sont particulièrement importantes comme celle regroupant les tiers créanciers de la prestation d'assurance. Un régime juridique propre à chaque catégorie peut ensuite être identifié. Encore faut-il, pour que le tiers puisse s'en prévaloir, qu'il justifie de son appartenance à telle ou telle catégorie. Or, la qualité reconnue au tiers peut être amenée à changer. Dès lors, certains tiers peuvent quitter la catégorie des tiers pour rejoindre celle des parties alors que d'autres peuvent passer d'une catégorie de tiers à une autre.