Thèse soutenue

Le valorisme en droit patrimonial de la famille
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Auteur / Autrice : Isabelle Logeais-Vincendeau
Direction : Raymond Le Guidec
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 2001
Etablissement(s) : Nantes

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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Le valorisme en droit patrimonial de la famille est destiné à assurer une évaluation réaliste des règlements monétaires. Cette théorie qui fit l'objet de nombreux commentaires n'a curieusement suscite aucune étude de synthèse en la matière. Dans cette perspective, le sujet conduit à présenter globalement cette technique d’évaluation originale et ceci dans un double objectif. D'une part, réaliser une analyse pour explorer cette notion afin de dégager les conditions générales de son application. Son caractère non universel induit un tri entre les règlements valoristes et les autres. Il s'agit donc de déterminer son domaine d'application. De ce point de vue le clivage s’opère à partir de deux critères cumulatifs, l'un tenant à la nature du règlement, l'autre a son objet. Par ailleurs, une méthodologie en rupture totale avec l'ancienne impose une description minutieuse de sa mise en œuvre destinée tant à dégager les grands principes directeurs de l’évaluation qu'à vérifier leur concrétisation. D'autre part, on ne peut ignorer l'approbation quasi générale recueillie par la substitution de méthode d’évaluation. Aussi, la description générale s'inscrit dans un contexte d’appréciation critique d'autant plus opportun qu'aucune évolution ni perspective de reforme de la législation n'est envisagée et que le contexte économique a changé. Elle est donc destinée à vérifier la bonne adéquation de cette théorie à l’épreuve du temps, et à proposer des améliorations voire des solutions nouvelles