Thèse soutenue

Evaluation de paramètres de détermination de l'âge chez le foetus en anthropologie médico-légale

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Auteur / Autrice : Marie-Dominique Piercecchi-Marti
Direction : Georges Leonetti
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Médecine. Anthropologie biologique
Date : Soutenance en 2001
Etablissement(s) : Aix-Marseille 2
Partenaire(s) de recherche : Autre partenaire : Université d'Aix-Marseille II. Faculté de médecine (1970-2011)

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Mots clés libres

Résumé

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Les études concernant les processus de croissance de l'organisme humain sont au carrefour de plusieurs disciplines dont l'anthropologie biologique et la médecine légale. La détermination de l'âge est une des applications de la connaissance des processus de croissance. Les progrès scientifiques apportent des réponses à des problématiques qui concernent le domaine du Droit, notamment dans le cadre de la définition du statut juridique du fœtus. Le droit propose deux critères de viabilité fœtale : le critère de ''maturité suffisante'' et celui de ''bonne conformation''. Beaucoup de malformations étant susceptibles d'être soignées, la plupart des auteurs voient dans la notion de maturité le critère essentiel de la viabilité, la maturité étant l'état résultant du développement suffisant d'un être pour lui permettre de vivre. Les notions de vitalité et de viabilité étaient jusqu'ici essentielles pour établir une qualification d'homicide sur une personne, une atteinte au corps d'un fœtus non vivant et non viable, ne pouvait être réprimée au titre des infractions concernant la personne. Mais la jurisprudence entend s'attacher actuellement plus à la notion de viabilité, établie en semaines d'aménorrhée qu'à la preuve formelle de la notion de vitalité c'est-à-dire de respiration. Dans la littérature, de nombreux paramètres ont été étudiés pour l'estimation de l'âge fœtal. Ces paramètres ont été proposés à partir d'études anthropométriques, radiographiques et échographiques, qui ont fait l'objet de tables, de courbes ou d'équations. Les tables anthropométriques sont les plus utilisés en pratique médico-légale, bien qu'elles aient été établies il y a plus de 20 ans, sur un échantillon réduit d'une population majoritairement nord-américaine et sont donc une source d'erreur dans la conduite d'une. Expertise. Les données échographiques ont été réalisées à partir de données collectées sur des milliers d'individus, mais ne peuvent pas être appliquées à des mesures directes. L'étude du développement et de la maturation des viscères fœtaux est peu utilisée en pratique médico-légale. Devant l'importance de l'implication légale de la détermination de l'âge fœtal en tant que critère de viabilité, mais également dans le cadre de la mise en place des centres de diagnostic prénatal,. Nous avons évalué l'intérêt de plusieurs paramètres anthropométriques et histologiques sur une population de 448 fœtus normaux, d'âge certain. Les corrélations entre âge, dimensions osseuses et maturation tissulaire n'ont jamais été effectuées. Hormis les résultats d'études échographiques non utilisables dans le cadre des expertises médico-légales ou anthropologiques, les corrélations directes entre âge et ces différents paramètres sont rares, où ont fait l'objet d'une estimation préalable de l'âge. Dans ce travail, la mesure de la longueur du fémur apparaît être le meilleur paramètre pour estimer l'âge d'un fœtus à partir d'un seul paramètre. Elle permet d'estimer l'âge à plus ou moins 4,1 semaines. Nous avons proposé et validé une méthode radiologique de prise de mesure permettant de ne pas disséquer cet os. Cette méthode préserve l'intégrité fœtale pour une éventuelle seconde expertise. Mais nous avons également montré que l'utilisation d'une combinaison de paramètres par l'établissement de régressions multiparamétrées donne une estimation plus précise de l'âge fœtal. Parmi les régressions établies, celle alliant la longueur du fémur et des mesures histologiques de maturation tissulaire (compte radial alvéolaire et compte glomérulaire) permet l'estimation de l'âge foetal à plus ou moins 3,5 semaines. La détermination de l'âge à partir des régressions linéaires établies dans ce travail permet d'estimer l'âge foetal avec un risque d'erreur moindre qu'avec les tables, courbes et équations proposées dans la littérature.