La formation du droit de la propriété littéraire en France et en Grande-Bretagne : une convergence oubliée

The making of the literary property : a forgotten convergence

• Auteur / Autrice : Frédéric Rideau
• Direction : Christian Chêne
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance en 2000
• Etablissement(s) : Poitiers
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....)
• Partenaire(s) de recherche : Autre partenaire : Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....)

Mots clés

Mots clés contrôlés

France

Histoire

Grande-Bretagne

Droit d'auteur

Résumé

Au XVIe siècle, les libraires-imprimeurs s'imposent comme les premiers titulaires de l'ébauche d'une propriété littéraire, par le biais de l'octroi de privilèges. Alors que la concurrence s'accroit, dans un marché en expansion, de nouveaux fondments de l'exclusivité sur l'exploitation de l'oeuvre se manifestent. Les libraires, de Paris comme de Londres, invoquent, peu à peu, un droit de propriété sur les oeuvres qu'ils diffusent, voulant préserver un monopole affirmé face aux libraires de province. De ces conflits d'intérêts, une vision convergente du lien de l'auteur sur sa propre oeuvre sera prise en considération.