Le droit en mouvement : éléments pour une compréhension constructiviste des transformations complexes des systèmes juridiques

Moving rights : elements for a constructivist understanding of complex transformations within judicial systems

• Auteur / Autrice : Serge Diebolt
• Direction : André-Jean Arnaud
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2000
• Etablissement(s) : Paris 10

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit et morale

Droit -- Philosophie

Résumé

Comprendre l'evolution d'un droit en mouvement necessite de combiner les theories classiques du droit, positivismes comme realismes, au sein d'une theorie globale faisant appel au paradigme de la complexite ; un modele morphogenetique de l'evolution du couple droit-societe est propose. D'abord les individus autonomes composent leur droit ; ensuite, ce droit vient recomposer la societe des hommes. Ce modele circulaire possede des proprietes remarquables. Il est montre que le modele repressif peut etre contreproductif s'il n'entre pas en adequation avec le projet global de la societe. Ce projet, par nature construit, n'est ni aleatoire ni arbitraire et peut etre determine objectivement par la theorie, en fonction d'un certain nombre de parametres exterieurs, parmi lesquels les ressources naturelles constituent un bon exemple. La regulation ecologique pose d'ailleurs parfaitement le paradoxe du projet social global. Le paradigme complexe remet en question l'interpretation meme de la loi de hume : l'etre doit etre methodologiquement isole du devoir-etre, mais il est parfaitement possible de deriver un devoir-etre d'un etre, des lors que celui-ci est enonce en adequation avec un projetdetermine. Le droit tend a se complexifier avec le temps, car l'accumulation des effets et contreeffets tend a en faire enfler la structure. La theorie complexe des normes evite cette inflation par une analyse ciblee des problemes et la definition de strategies de resolution dont la complexite est adequate. Il est egalement montre que le concept de raison juridique est plus performant que celui d'autonomie quand il s'agit de rendre compte des specificites du systeme juridique, ensemble pseudo-autonome, qui fonde la perennite du droit, des institutions et de l'etat. Nous proposons ainsi une nouvelle theorie complexe de la justice, basee sur quatre axiomes et douze theoremes, capable de concilier localite et globalite dans le temps long.