La main invisible du juge : l'origine des trois pouvoirs et la théorie des régimes politiques

• Auteur / Autrice : Carlos Miguel Pimentel
• Direction : Stéphane Rials
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2000
• Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

Séparation des pouvoirs

Résumé

L'objet de ce travail est d'eclairer les origines des trois pouvoirs. Loin d'etre le troisieme pouvoir, la fonction de juger est en realite le premier : pour les anglais, le parlement est une cour, et la loi est un jugement rendu en parlement. Aussi la consistance des pouvoirs evolue en meme temps que la conception de l'ordre juridique. Au moyen-age, tout est justice, et l'ordre juridique se ramene a une hierarchie des cours, qui oppose la justice souveraine a la justice ordinaire. Au xviie siecle, la separation des pouvoirs anglaise ne fait que transposer cette analyse dans le monde nouveau de la souverainete : pouvoir legislatif et pouvoir executif restent intimement lies a la fonction de justice. Ce n'est qu'avec montesquieu que le pouvoir judiciaire se dissocie des deux autres, rendant la separation des pouvoirs largement incoherente. Enfin, succedant a la hierarchie des cours et a celle des pouvoirs, la hierarchie des normes devait ultimement ruiner la theorie des pouvoirs. On peut alors reconsiderer la theorie des regimes politiques selon une problematique judiciaire, centree autour de la responsabilite. La responsabilite politique remplace la peine reelle par une sanction symbolique, mais les deux logiques, politique et penale, n'en gardent pas moins de profondes parentes. Dans le systeme anglais, le roi ne peut mal faire, et ne peut donc jamais etre accuse ; de la le transfert de la responsabilite sur ses ministres. Dans le regime americain, au contraire, le president peut toujours mal faire, ce qui bloque toute dynamique d'imputation ministerielle. Dans l'histoireconstitutionnelle francaise, enfin, le roi a fait le mal, et le regicide fondateur permet de mieux comprendre les apories francaises de la responsabilite.