Le droit d'auteur français et le copyright américain. Fondements historiques. Etude comparative

par Laurier Yvon Ngombe

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de André Lucas.

Soutenue en 2000

à Nantes .


  • Résumé

    En droit compare de ta propriete litteraire et artistique, on oppose deux grands systemes : le droit d'auteur et le copyright. Le systeme francais etant plus caracteristique du premier et le systeme americain, la meilleure illustration du second. A l'heure ou 1e rapprochement des deux systemes est a l'ordre du jour dans 1e contexte des negociations internationales, la presente etude est une recherche sur l'esprit originel des deux systemes, a partir de sources, essentiellement, mais non exclusivement, juridiques. Remontant a la fin du dix-septieme siecle, e11e explique les raisons historiques des differences entre les deux systemes, avec un constant regard sur l'actualite de la propriete litteraire et artistique et une reflexion sur son avenir. La recherche s'articule autour de l'etude des beneficiaires de la protection dans chaque systeme et de l'apprehension de la creation litteraire et artistique comme objet de droit, en etudiant l'evolution de chaque droit dans son contexte economique et socioculturel. Cette etude est concue comme une contribution historique au droit compare de la propriete litteraire et artistique.

  • Titre traduit

    French droit d'auteur and american copyright, historical foundation. A comparative study


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 200X par ANRT à Lille

Le droit d'auteur français et le copyryght américain : fondements historiques : étude comparative


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (405 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 309 ref.

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  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. BU Droit.
  • Disponible pour le PEB
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  • Bibliothèque : Université de Nantes. Institut de recherche en droit privé. Bibliothèque.
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  • Cote : MICROF/NGO
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1151-2000-21
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 200X par ANRT à Lille

Informations

  • Sous le titre : Le droit d'auteur français et le copyryght américain : fondements historiques : étude comparative
  • Dans la collection : Thèse à la carte
  • Détails : 1 vol. (-404 p.)
  • Notes : [200-?] d'après la date de la thèse.
  • Annexes : Bibliogr. p. 372-394. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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