Le débat en droit processuel

• Auteur / Autrice : Christophe Lièvremont
• Direction : Hervé Croze
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 2000
• Etablissement(s) : Lyon 3

Mots clés

Mots clés contrôlés

Débats judiciaires

Procédure (droit)

Résumé

A une époque où l'on considère que le procès se décompose en de nombreux dialogues, il est utile de s'interroger sur le plus important d'entre eux : le débat. Contrairement à ce qui est parfois allégué, le débat processuel ne s'analyse pas en un dialogue de nature quelconque, pas plus d'ailleurs qu'en une somme de dialogues de nature indifférente. Le débat est un mécanisme écrit ou oral bien spécifiquequi doit être soigneusement différencié de nombreux autres dialogues. Au-delà de la diversité d'hypoyhèses dans lesquelles peuvent s'instaurer un débat, une unité de principes se dégage. Un cadre procédural identique, un cadre subjectif voisin (les acteurs du débat),une identité d'objectifs (clarification et prise de décision), un affrontement prenant par métaphore la forme du duel judiciaire, enfin et surtout mêmes éléments constitutifs (nature contradictoire du dialogue, exigence d'échanges réciproques d'arguments et nécéssité d'interêts opposés). Si le débat est consubstanciel au procès, son domaine ne se limite pas pour autant à la sphère juridictionnelle puisque le procès n'est que l'illustration particulière d'un type de procédure. L'ouvrage se propose d'étudier le débat dans sa notion et dans son régime. Travail qui mettra en exergue les traits caractéristiques de celui-ci, présentera sous un jour nouveau, tant au point de vue de son déroulement que de son contenu, des règles classiques et explicitera un certain nombre de règles originales généralement méconnues. Une telle approche permettra d'apprécier de manière critique certaines dispositions du Droit positif qui se réfèrent improprementau (x) débat (x). Enfin, l'étude des sanctions du non-respect des règles du débat viendra clore cette recherche