L'enfant sans filiation

par Isabelle Ardeeff-Garé

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bernard Beignier.

Soutenue en 1999

à Toulouse 1 .

mots clés

• Filiation -- France
• Abandon d'enfant -- France
• Enfants abandonnés -- France
• Adoption -- Droit -- France

Résumé

L'enfant sans filiation : le sujet déroute. Comment est-il possible qu'un enfant puisse aujourd'hui, dans notre société pédocentrique, ne pas avoir de filiation établie ? L'un des premiers droits de l'enfant n'est-il pas d'être rattaché à ses parents ? Le thème de l'enfant sans filiation ou de l'enfant abandonné - les littéraires ne font pas toujours la distinction - ne doit-il pas être relégué au rang des sujets de contes pour enfants (Ch. Perrault, Le petit poucet, J. Et W. Grimm, Hansel et Gretel) ou parmi les sujets de romans (Sans famille, Les mystères de paris, Chiens perdus sans collier. . . . ) ? Pourtant, le thème de l'enfant sans filiation est d'une incontestable actualité juridique. Il suffit de songer aux débats auxquels a donné lieu l'introduction de l'accouchement sous X dans le Code civil en 1993, ou aux interrogations que suscite actuellement le prétendu droit d'accéder à ses origines biologiques. La position de notre droit sur la question de l'absence de filiation peut paraitre contradictoire. Elle est, en réalité, parfaitement cohérente. D'une part, notre droit organise, dans certains cas, l'absence de filiation en faisant à la mère (accouchement sous X) ou aux parents (abandon anonyme) une promesse de secret qui s'impose, en principe, à l'enfant. D'autre part, notre droit combat l'absence de filiation en permettant à l'enfant soit d'accéder à ses origines (mais des aménagements devraient être trouvés sur ce point) soit de bénéficier d'une adoption. Les deux tendances de notre droit sont donc parfaitement complémentaires. On ne peut forcer une femme à être mère. Et l'absence de filiation est parfois une étape nécessaire pour lutter contre les avortements, les abandons sauvages ou les mauvais traitements. Mais elle doit aussi n'être qu'une étape transitoire afin de permettre à l'enfant d'acquérir un lien de remplacement. De ce point de vue, le recours à l'adoption est infiniment préférable à l'établissement obligatoire d'une filiation sans amour.

Titre traduit

Child without family

Résumé

How is it possible that a child can be deprived of family or parents? The first right of a child is obviously to know his parents. But some parents don't want to take care of their children. According to French law, those parents can abandon their children either before the birth of the child (in France, it's called "accouchement sous X") or after the birth, if the child is not 1 year old (what's called, in France, "abandon anonyme"). The thesis demonstrates that the opportunity that French law offers to the parents to abandon their children must be preserved, because it's a means to protect the child from abortion or murder. And those possibilities to abandon a child are not in opposition with international declarations about children's rights. However, the situation of a child deprived of family must be shorter than possible. So, French law gives the child the opportunity to be adopted. Some articles of French law also impose on the parents to take care of their children. But it's not a solution: it's useless to oblige a man or a woman to be a parent.