L'aumonerie catholique des forces armees. Normes canoniques, droit francais et comparaisons europeennes
Auteur / Autrice : | Michel Bruneteau |
Direction : | Brigitte Basdevant-Gaudemet |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Histoire du droit |
Date : | Soutenance en 1999 |
Etablissement(s) : | Paris 11 |
Résumé
L'introduction presente l'aumonerie au sein des forces armees francaises, en donne la notion en droit canonique et en droit etatique, fait une breve retrospective historique des premiers siecles de notre ere jusqu'a l'epoque napoleonienne et fournit le plan des developpements ulterieurs. La premiere partie est consacree au droit canonique, la seconde au droit etatique. L'expose de droit canonique consiste en une etude de la legislation universelle sur la question (examen notamment de l'instruction "sollemne semper exstitit" du 23 avril 1951 et de la constitution apostolique "spirituali militum curae" du 21 avril 1986) et en une comparaison des statuts particuliers allemands, anglais, belges, espagnols, italiens et portugais avec ceux de la france; la situation particuliere de la suisse est egalement presentee. L'expose de droit etatique francais est insere dans son contexte historique et concerne la periode qui s'etend de l'epoque concordataire (1801) a nos jours; a titre illustratif, les legislations de l'allemagne, de la belgique, de l'espagne, de la grande-bretagne, de l'italie et du portugal sont rapprochees du droit francais actuellement en vigueur. Outre la conclusion generale, plusieurs conclusions (aux titres premier et second de la premiere partie, a la premiere partie, au titre premier de la deuxieme partie) analysent et recapitulent les developpements anterieurs.