Le concept d'image fidèle comme traduction d'une éthique comptable

The notion of the image fidele : a translation of fairness in accounting

• Auteur / Autrice : Aline Honoré
• Direction : Raymond Danziger
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Gestion
• Date : Soutenance en 1999
• Etablissement(s) : Paris 9

Mots clés

Mots clés contrôlés

Études de cas

Éthique des affaires

Grande-Bretagne

Allemagne

France

Image fidèle

Résumé

Nous partons du constat suivant : un problème de validation des états financiers français dû au fait qu'ils résultent d'un compromis plein de contradictions internes entre des principes comptables généralement admis et un concept importé. L'image fidèle. Dans une première partie, après avoir établi que la notion d'image fidèle est novatrice, et inutile dans sa forme présente, en l'absence de consensus sur son sens et ses implications dans l'ensemble du dispositif actuel, nous procédons à une étude comparative des cadres d'adoption de la IVème directive impliquant l’Allemagne, la France, et le Royaume-Uni. Le constat est que les spécificités de ces trois pays ont conduit à une adaptation de la IVème directive amenant à des pratiques parfois divergentes. Dans cette diversité le point commun semble être une finalité. Donner au concept d'image fidèle une dimension supérieure comme valeur enveloppante, à un niveau éthique. Apparait alors comme le moyen de faire tendre tout dispositif comptable vers un objectif commun. Trois hypothèses guident notre réflexion : - l'image fidèle est la traduction la moins fausse possible de la réalité économique construite ; - l'image fidèle est le concept éthique de la comptabilité ; - l'image fidèle est l'élément central de la représentation en comptabilité. À cet effet, nous menons en seconde partie une réflexion sur l'éthique en général et le sens qui peut le mieux s'appliquer dans une entreprise, et a fortiori en comptabilité. L'approche déontologique nous conduit à l'examen des théories économiques de la justice sociale en vue de bâtir une assise théorique à nos suggestions. Des développements de cette partie, des modèles de comportement des professionnels de la comptabilité, voire des utilisateurs des informations comptables et financières, comportements orchestrés par les fondements de ces théories sont déduits. Sont ensuite menées des réflexions complémentaires sur ce que peut être la représentation en comptabilité, à partir d'un questionnement, d'ordre philosophique, sur la notion de vérité qui demeure sous-jacente dans les termes de fidélité et de réalité (réalité construite, dans le cadre de la comptabilité. De la confrontation de la notion d'image fidèle ainsi approchée avec les principes comptables, nous déduisons entre autres que le principe de prudence est incompatible. Nous sugerrons en définitive une nouvelle donnée

In France, the notion of the image fidele (the override principle in United Kingdom) is actually joined to legal accounting principles (loi du 30 avril 1983): it results from this that the financial statements are inconsistent. So after establishing that the notion of the large fidele is unuseful because of the lack of consensus on its meaning and impact, a comparative study of the adoption in Germany, France, and United Kingdom is made: there are different meanings of the new notion. So we suggest a universal approach: the notion of the image fidele may be a translation of fairness in accounting. So we analyse some theories of justice and propose a transposition to accounting: that means that accountants and users may have a behavior conducted by the fair notion of the image fidele. We consider that fairness is first a global question addressed to business world: accounting is concerned because it’s a part of enterprise's world (the way to report). There's a link between ethics in corporate governance and fairness in accounting