Une analyse des politiques fiscales de l'environnement par les modèles à générations imbriquées
Auteur / Autrice : | Mouez Fodha |
Direction : | Katheline Schubert |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Sciences économiques |
Date : | Soutenance en 1999 |
Etablissement(s) : | Paris 1 |
Mots clés
Résumé
L'objectif de cette thèse est une réévaluation des conséquences des politiques fiscales dans la conduite des politiques de l'environnement. La nouveauté de l'approche repose sur la prise en compte explicite de différentes générations, source d'externalités intergénérationnelles. Dans le premier chapitre, nous nous interrogeons sur les conciliations possibles entre l'horizon des agents, limite par l'hypothèse de cycle de vie, et l'horizon de très long terme de l'environnement. Cette opposition temporelle est la source d'iniquité puisque le comportement myope et égoïste des individus rompt le contrat d'obligations intergénérationnelles. L'objectif du deuxième chapitre est d'analyser, d'une part les conditions d'obtention d'un double dividende lorsque l'accroissement de la taxe sur les biens polluants est compensé par une variation des cotisations sociales employeurs et d'autre part, les conditions pour lesquelles la mise en place de cette réforme ne lèse aucune génération. La réalisation d'un deuxième dividende (augmentation du bien-être non environnemental), compatible avec le premier (amélioration de la qualité environnementale), impose des conditions particulières sur l'intensité capitalistique de l'économie. Cet aspect met en lumière l'importance des choix des spécifications pour l'évaluation du double dividende. Dans le troisième chapitre, les recettes de la taxe sont affectées à un secteur de dépollution. On envisage des choix privés de dépollution dont l'objectif d'amélioration de l'environnement est égoïste, conjointement à l'activité curative publique. On montre alors que sous certaines hypothèses, la taxe permet d'obtenir un double dividende. Enfin, le quatrième chapitre propose un modèle d'équilibre général appliqué aux politiques économiques de protection de l'environnement (megapepe), à générations imbriquées. Nous distinguons notamment dans l'économie deux catégories de ménages (qualifiés et non qualifiés) ainsi que deux secteurs productifs (standard et vert). Les scénarios variantiels montrent que l'affectation des recettes de la taxe environnementale à un secteur de dépollution est plus à même de mener à une situation de double dividende.