Thèse soutenue

Patrimoine et grandes familles dans le Narbonnais pendant la dernière partie du XIXème siècle : étude des archives de l'enregistrement de 1852 à 1894

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Auteur / Autrice : Emmanuelle Mandrou
Direction : Germain Sicard
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit
Date : Soutenance en 1998
Etablissement(s) : Toulouse 1

Mots clés

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Résumé

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Le Narbonnais connait un essor économique important pendant la dernière partie du XIXème siècle avec la vente du vin. Cette période est appelée la ''prospérité viticole''. Mais la croissance est de courte durée. Dès 1880, le phylloxera détruit les vignobles et plonge l'économie narbonnaise dans une période de récession. Dans un tel contexte économique, le propriétaire doit transmettre et gérer son patrimoine. Dans quelle mesure le Code civil influence-t-il la vie des familles et l'évolution de leur patrimoine ? Quelle est la corrélation entre l'évolution des règles de droit et l'évolution de la situation économique ? Pendant cette période de prospérité, le régime dotal est progressivement abandonné au profit de régime comprenant une société d'acquêts. Le droit d'ainesse n'est plus un usage successoral, les parents favorisent un enfant seulement si le partage égalitaire met en péril l'unité du patrimoine. La croissance économique provoque la hausse du niveau de vie et l'augmentation des valeurs mobilières dans les patrimoines. Ainsi les biens de l'épouse nécessitent moins de protection et les héritiers qui ne reçoivent pas de biens immobiliers, sont désintéressés par des valeurs mobilières la destruction des vignes par le parasite américain oblige les viticulteurs à des efforts de gestion. La productivité et la rentabilité des terres deviennent les soucis des propriétaires : ils doivent rembourser de lourds emprunts souscrits auprès d'organismes de crédit. Les grandes entreprises de banque comme de négoce se développent alors que les entreprises familiales disparaissent. Avec la crise du phylloxera, on assiste au développement capitaliste de l'économie narbonnaise. Ce développement économique contient les origines d'une autre crise du vin, celle de la mévente.