Recherche sur la connaissance du fait en droit

The knowledge of fact in law

• Auteur / Autrice : Agathe Lepage
• Direction : Yann Paclot
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 1998
• Etablissement(s) : Paris 11

Mots clés

Mots clés contrôlés

Logique juridique

Mots clés libres

Logique juridique

Résumé

Le plus souvent, lorsqu'est evoquee la connaissance en droit, c'est de la connaissance du droit qu'il s'agit. Pourtant la connaissance du fait represente, par sa richesse, le lieu ideal d'observation des relations du droit et de cet etat psychologique. Celles-ci peuvent d'abord etre saisies sous l'angle synchronique, c'est-a-dire a un moment donne de l'activite humaine. La connaissance - du fait mais aussi du droit - y apparait elle-meme comme un fait. Elle permet de donner signification et valeur aux decisions ou comportements des sujets de droit. Mais c'est egalement sur un plan diachronique que se nouent des liens entre connaissance du fait et droit. Le mouvement se dessine alors de l'ignorance a l'acquisition de la connaissance, puis de la connaissance acquise a son utilisation. Enfin, au-dela de la diversite des relations de la connaissance du fait et du droit, percent de communes considerations, permettant d'esquisser une theorie de la connaissance en droit. Elle y apparait d'abord, comme le suggere la philosophie, en tant que situation cognitive, par laquelle le sujet se fait une exacte representation de la realite. Par ailleurs, la connaissance consiste, sous les traits d'une relation cognitive, en un lien entre l'individu et la realite. Ainsi apparait la dialectique de la connaissance en droit : la connaissance, phenomene psychologique, s'impose au droit dans une certaine mesure mais, en retour, celui-ci lui imprime sa marque.

Most often, when it is refered to knowledge in law, it is about he knowledge of law. Yet the knowledge of fact represents, because of its richness, the best point of observation of the relationships between the law and this psychological state. Firts they can be observed from the point of the human activity. So the knowledge is itself a fact. It allows to give a meaning and a value to the individual decisions and behaviours. But it is also from the point of the diachronism that law and knowledge have relationships. So there is a movement from ignorance to the acquistion of knowledge, and from acquired knowledege to its use. At last, beyond the variety of relationships between law and knowledge, there are shared considerations, allowing to outline a theory of knowledege in law. First it is, as it is in philosophy, a cognitive situation, in which the subject has an exact representation of reality. Elsewhere, knowledge is, as a cognitive connextion, a link between a subject and the reality. So appears the dialectic of knowledge in law : knowledge, psychological phenomenon, imposes itself to law to some extent, but this one gives to knowledge its label.