Le facteur temporel dans la formation de la coutume en droit international

The time factor in the formation of custom in international law

• Auteur / Autrice : Stéphane Alloiteau
• Direction : Claude Blumann
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 1997
• Etablissement(s) : Tours

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit international -- Codification

Droit coutumier international

Mots clés libres

Droit coutumier international

Droit international

Codification

Résumé

Le rythme de création de la coutume a été accéléré depuis les débuts du droit international. Le temps est ainsi passe d'un rôle majeur a un rôle subalterne sous l'influence de l'accélération de l'histoire et des modifications de la société et du droit international. La jurisprudence a d'abord parle de pratique immémoriale, puis de pratique constante et enfin générale. Accéléré, le processus coutumier est renouvelé. En passant par de nouveaux moyens d'accès au droit (résolutions, codification du droit), la coutume est temporellement relancée à tel point que certains ont pu penser qu'elle pouvait être instantanée. La coutume nouvelle reste une coutume, bien qu'elle soit dédoublée. Elle n'est pas en crise, mais elle est redéfinie. La crise de la coutume n'est pas une vraie crise, mais elle traduit sa malléabilité.

Time in the formation of international custom has been accelerated since the beginning of international law. Time has gone from a major role to a subordinate one under the influence of the acceleration of history and changes of international society and law. Customary process is accelerated and renewed. Through new means of access to law (resolutions, law codification), custom is temporaly revived to the extent that some thought it could have been instant. New custom remains a custom though it is devided in two processes. It is not in a state of crisis but it is redifined. The crisis of custom is not a true one, it expresses its malleability.