Le conseil d'état sous la monarchie de juillet
Auteur / Autrice : | Marc Bouvet |
Direction : | François Burdeau |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Histoire du droit |
Date : | Soutenance en 1997 |
Etablissement(s) : | Rennes 1 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Curieusement, aucune étude générale sur le conseil d'état sous la monarchie de juillet n'avait encore été entreprise jusqu'a ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépots d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la monarchie de juillet est une étape déterminante de l'histoire du conseil d'état. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacré aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du conseil offre une image bien différente des clichés traditionnels qui veulent que la monarchie orleaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le conseil d'état s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de facon coutumière la notion de carrière au conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le conseil d'état s'avére l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont visé a éclairer sous un jour nouveau, de l'interieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif francais au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du conseil d'état sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.