L'intuitus personae dans les contrats de droit prive

The intuitus personae in the contracts of private law

• Auteur / Autrice : Gaël Kostic
• Direction : Jérôme Huet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 1997
• Etablissement(s) : Paris 5

Mots clés

Mots clés contrôlés

Contrats

Résumé

L'intuitus personae, ou consideration de la personne, joue un role primordial dans les contrats de droit prive. On en percoit la presence aussi bien dans la theorie generale des contrats, que dans les differents contrats speciaux. Dans la premiere partie, la notion est etudiee a travers ses manifestations dans les principaux contrats de maniere a pouvoir en degager une definition. Ce survol permet d'observer que l'intuitus personae, rare dans les contrats translatifs de propriete, est, dans ceux de mise a disposition d'un bien, dans ceux portant sur une somme d'argent et dans ceux ayant pour objet une prestation de service, generalement predominant. Le definir necessite d'analyser son contenu, la maniere dont il intervient et ses finalites, ce qui permet d'apprehender sa nature en le rattachant a la notion d'objet de l'obligation. A cette occasion, on constate sa dualite. Il est soit subjectif lorsqu'il s'attache a une personne precise et identifiable, soit objectif lorsqu'il ne porte que sur ses qualites en dehors de toute identification. Pour rendre la definition plus operationnelle il faut determiner le critere de l'intuitus personae et les indices permettant de le deceler. La seconde partie, consacree a ses effets, permet d'observer qu'ils se manifestent a tous les stades de la vie contractuelle. Il fragilise la formation du contrat en faisant souvent perdre a l'offre son caractere de fermete et en permettant l'application de l'erreur sur la personne. Ensuite, l'objet etant personnalise, l'obligation ne peut etre executee que par le cocontractant initial, ce qui implique l'incessibilite du contrat, l'impossibilite de sous-contracter et sa disparition lors du deces de ce cocontractant ou d'une alteration significative de ses qualites. Le contrat conclu intuitu personae reste donc un rapport de droit entre deux personnes qui connait les aleas propres aux rapports humains, mais qui fige l'une des parties dans sa position contractuelle et ses qualites.

The intuitus personae, or regarding to the person, have a main role in the contract of civil law. It can be perceived at well in the general theory of contracts as in the special contracts. In the first part, the concept is studied through its tendencies in the main contracts in order to reveal a definition. The cursory glance allow to observe that intuitus personae, singular in the contracts transfering property, is generaly prevailing in those making a good available, having money and services. Specifying it require to analyse its content, the way it take place and its nature, by linking intuitus personae to the concept of purpose of obligation. At this stage there is a duality. Either it's subjective when related to an accurate and identifiable person ; or it's objective when related to the only qualities. A more operational definition require a determination of the standart and clues of intuitus personae. The second part, dealing with its effects, show their indications in every stages of contractual life. Il weaken the formation of the contract by reducing a firm offer when it allow the error in involving a wrong person in the act. Then, once the purpose personalised, the obligation can be enforced by the initial party only. It imply the intransferability of the contract, the impossibility of sub-contracting, and its cancellation after death of the party or significat impairement of his qualities. The contract conclued intuitu peronae is still a legal link between two parties which contain the hazards of every human relationship but freeze one party in his contractual position and qualities.